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Marques déposées par LETOURNEAU Gérard
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TERRALUNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRALUNA
LETOURNEAU Gérard

Numéro de dépôt :
93491632
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2003

Présentation de la marque TERRALUNA

Déposée le 10 novembre 1993 par LETOURNEAU Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRALUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est LETOURNEAU Gérard, domicilié(e) 32 rue de Lancry, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claire Wilson - France.

La marque TERRALUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRALUNA est expirée depuis le 10 novembre 2003.

LETOURNEAU Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LINEA T


LETOURNEAU Gérard - 32 rue de Lancry, 75010 PARIS - France


Cabinet Claire Wilson - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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