Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMPLES
Monsieur LETOURNEAU Gérard Armand Marie

Numéro de dépôt :
1623755
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2010

Présentation de la marque SIMPLES

Déposée le 25 octobre 1990 par monsieur LETOURNEAU Gérard Armand Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LETOURNEAU Gérard Armand Marie domicilié(e) 33, rue de Lancry, 75010 PARIS (dossier no 2175527) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2175527) - France.

La marque SIMPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMPLES est expirée depuis le 25 octobre 2010.


Monsieur LETOURNEAU Gérard Armand Marie - 33, rue de Lancry, 75010 PARIS (dossier no 2175527) - France


NOVAMARK - (dossier no 2175527) - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2175527 - Publication au BOPI 2000-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

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