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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LETHU-REGENCE
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REGENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGENCE
LETHU-REGENCE, SA

Numéro de dépôt :
97702008
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2027

Présentation de la marque REGENCE

Déposée le 24 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) LETHU-REGENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LETHU-REGENCE domicilié(e) 13 RUE DES FILATURES, 69407 - 44194 - CLISSON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 801 485 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LETHU-REGENCE, M. PACAUD Pierre domicilié(e) 13 RUE DES FILATURES, 69407 - 44194 - CLISSON CEDEX - France.

La marque REGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGENCE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

LETHU-REGENCE a également déposé les autres marques suivantes : ACQUA BY REGENCE , FRIVOLE BY REGENCE , LC LETHU COUTURE


LETHU-REGENCE, SA - 13 RUE DES FILATURES, 69407 - 44194 - CLISSON CEDEX - France - SIREN 872801485


LETHU-REGENCE, M. PACAUD Pierre - 13 RUE DES FILATURES, 69407 - 44194 - CLISSON CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343554 - Publication au BOPI 2007-06-13

Inscription le 13 avril 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°275667 - Publication au BOPI 1999-04-13

Inscription le 8 juillet 1999 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°281027 - Publication au BOPI 1999-07-08

Inscription le 4 mai 1999 - Retrait partiel n°276908 - Publication au BOPI 1999-05-04

Inscription le 18 mai 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°277518 - Publication au BOPI 1999-05-18

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 8 août 2017 n°2656768 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-08-08

- tissus et produits textiles, à savoir serviettes de plage, couvertures de lit et de table. - vêtements, à savoir corsets, gaines, soutiens-gorge, lingerie de jour et de nuit pour dames, robes de chambre et d'intérieur, robes de plage, pyjamas et peignoirs, chaussures pour dames chapellerie pour dames - dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.