Déposée le 26 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) LETHU-REGENCE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACQUA BY REGENCE »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LETHU-REGENCE domicilié(e) BP 69407, 13, rue des Filatures,44194 CLISSON Cedex - 44194 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAJE domicilié(e) 13 rue des Filatures,44190 CLISSON - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHU-REGENCE domicilié(e) BP 69407, 13, rue des Filatures,44194 CLISSON Cedex - 44194 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LETHU-REGENCE SA - BP 69407, 13, rue des Filatures,44194 CLISSON Cedex - 44194 - France
PAJE SARL - 13 rue des Filatures,44190 CLISSON - 44190 - France - SIREN 8
LETHU-REGENCE - BP 69407, 13, rue des Filatures,44194 CLISSON Cedex - 44194 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Inscription le 27 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691754 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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