Marque enregistrée - Marque en vigueur

SpotCool
LETHIGUEL, SAS

Numéro de dépôt :
4250937
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2026
SpotCool de LETHIGUEL

Présentation de la marque SpotCool

Déposée par voie électronique le 19 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LETHIGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SpotCool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LETHIGUEL domicilié(e) 75 rue Louis Arnal - 69380 - Lozanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 418 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHIGUEL, Mme. emma decourtye domicilié(e) 75 rue Louis Arnal - 69380 - Lozanne - France.

La marque SpotCool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SpotCool arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

LETHIGUEL a également déposé les autres marques suivantes : LETHIGUEL , Watt Mobil , PULSAR COOLING TECHNOLOGIES


LETHIGUEL, SAS - 75 rue Louis Arnal - 69380 - Lozanne - France - SIREN 305418832


LETHIGUEL, Mme. emma decourtye - 75 rue Louis Arnal - 69380 - Lozanne - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.