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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LETEUIL
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TRADIPLANTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRADIPLANTS
LETEUIL SAS

Numéro de dépôt :
3448989
Date de dépôt :
05/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2016
TRADIPLANTS de LETEUIL

Présentation de la marque TRADIPLANTS

Déposée le 5 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LETEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADIPLANTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LETEUIL domicilié(e) 17 BLD GAMBETTA, BP 12,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 653 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETEUIL SAS domicilié(e) 17 BLD GAMBETTA, BP 12,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADIPLANTS est expirée depuis le 5 septembre 2016.

LETEUIL a également déposé les autres marques suivantes : Carré de jardin


LETEUIL SAS - 17 BLD GAMBETTA, BP 12,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France - SIREN 304653579


LETEUIL SAS - 17 BLD GAMBETTA, BP 12,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Semences (graines) ; plants ; Semences et plants.