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Marques déposées par LETEUIL JEAN-CLAUDE
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SYGMA pack
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYGMA pack
LETEUIL JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
98730237
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2008

Présentation de la marque SYGMA pack

Déposée le 23 avril 1998 par LETEUIL JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYGMA pack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est LETEUIL JEAN-CLAUDE, domicilié(e) CAP PANORAMA, ALLEE DE LA VULLY, 74290 MENTHON SAINT BERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude LETEUIL - France.

La marque SYGMA pack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYGMA pack est expirée depuis le 23 avril 2008.

LETEUIL JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : SYGMA DEVELOPPEMENT COMMERCIAL


LETEUIL JEAN-CLAUDE - CAP PANORAMA, ALLEE DE LA VULLY, 74290 MENTHON SAINT BERNARD - France


Monsieur Jean-Claude LETEUIL - France


Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349224 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

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