Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYGMA DEVELOPPEMENT COMMERCIAL
LETEUIL JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
98730238
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2008

Présentation de la marque SYGMA DEVELOPPEMENT COMMERCIAL

Déposée le 23 avril 1998 par LETEUIL JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYGMA DEVELOPPEMENT COMMERCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est LETEUIL JEAN-CLAUDE, domicilié(e) CAP PANORAMA, ALLEE DE LA VULLY, 74290 MENTHON SAINT BERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude LETEUIL - France.

La marque SYGMA DEVELOPPEMENT COMMERCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYGMA DEVELOPPEMENT COMMERCIAL est expirée depuis le 23 avril 2008.

LETEUIL JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : SYGMA pack


LETEUIL JEAN-CLAUDE - CAP PANORAMA, ALLEE DE LA VULLY, 74290 MENTHON SAINT BERNARD - France


Monsieur Jean-Claude LETEUIL - France


Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349225 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

- Gestion de fichiers informatiques - Recueil de données dans un fichier central - Systématisation de données dans un fichier central - Informations statistiques - Sondage d'opinions

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.