Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST AMEUBLEMENT
MONSIEUR LETESSIER DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
96637347
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque OUEST AMEUBLEMENT

Déposée le 29 juillet 1996 par monsieur LETESSIER DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUEST AMEUBLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est monsieur LETESSIER DOMINIQUE domicilié(e) 2, Rue Jules Olivier, 72210 La SUZE/SARTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LETESSIER DOMINIQUE OUEST AMEUBLEMENT - France.

La marque OUEST AMEUBLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST AMEUBLEMENT est expirée depuis le 29 juillet 2006.

LETESSIER DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Le depositaire , TESSIFLEX , SOMAFLEX


MONSIEUR LETESSIER DOMINIQUE - 2, Rue Jules Olivier, 72210 La SUZE/SARTHE - France


MR LETESSIER DOMINIQUE OUEST AMEUBLEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Ameublement