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Marques déposées par monsieur LETERME J-Luc
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BATICERCLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATICERCLE
M. LETERME J-Luc
J2L-IC, EURL

Numéro de dépôt :
4078039
Date de dépôt :
22/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2024
BATICERCLE de LETERME J-Luc

Présentation de la marque BATICERCLE

Déposée par voie électronique le 22 mars 2014 par monsieur LETERME J-Luc et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) J2L-IC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATICERCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Les déposants sont monsieur LETERME J-Luc domicilié(e) 8 rue Balzac - 37000 - TOURS - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) J2L-IC domicilié(e) 8 rue Balzac - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J2L-IC, M. J-Luc LETERME domicilié(e) centre d'affaires Axe, 8 rue Balzac - 37000 - TOURS - France.

La marque BATICERCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATICERCLE est expirée depuis le 22 mars 2024.


M. LETERME J-Luc - 8 rue Balzac - 37000 - TOURS - France

J2L-IC, EURL - 8 rue Balzac - 37000 - TOURS - France


J2L-IC, M. J-Luc LETERME - centre d'affaires Axe, 8 rue Balzac - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

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