Déposée le 21 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) LETELLIER SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « FILMICUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LETELLIER SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION domicilié(e) Z.I. "SYNERPOLES" - LE BARTHAS, BP 43, 30340 SALINDRES (dossier no 2086900) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 853 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION SA Monsieur Frédéric BOUILLON domicilié(e) (dossier no 2086900) - France.
La marque FILMICUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LETELLIER SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. - Z.I. "SYNERPOLES" - LE BARTHAS, BP 43, 30340 SALINDRES (dossier no 2086900) - France - SIREN 456800853
SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION SA Monsieur Frédéric BOUILLON - (dossier no 2086900) - France
Renouvellement avec limitation le 19 mars 1997 n°2086900 - Publication au BOPI 1997-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448675 - Publication au BOPI 2007-02-19
Produit chimique destiné à l'agriculture. Fongicide.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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