Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LETELLIER - SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION
/
ORGAFERTIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGAFERTIL
LETELLIER - SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A.

Numéro de dépôt :
1547107
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque ORGAFERTIL

Déposée le 24 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) LETELLIER - SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ORGAFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LETELLIER - SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION domicilié(e) Z.I. SYNERPOLES, LE BARTHAS, 30340 SALINDRES (dossier no 2139014) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON domicilié(e) (dossier no 2139014) - France.

La marque ORGAFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGAFERTIL est expirée depuis le 24 mars 2009.

LETELLIER - SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION a également déposé les autres marques suivantes : SILOXYL


LETELLIER - SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. - Z.I. SYNERPOLES, LE BARTHAS, 30340 SALINDRES (dossier no 2139014) - France - SIREN 456800853


SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - (dossier no 2139014) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Renouvellement sans limitation le 1 mars 1999 n°2139014 - Publication au BOPI 1999-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448675 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467411 - Publication au BOPI 2007-10-11

Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03

Engrais, produit pour l'agriculture et l'horticulture