Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERVIN – CENTRE DE RESSOURCES VIRTUELLES SUR L'INNOVATION NUMERIQUE
M. LETELLIER FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3997740
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2023
CERVIN – CENTRE DE RESSOURCES VIRTUELLES SUR L\'INNOVATION NUMERIQUE de LETELLIER FRANCOIS

Présentation de la marque CERVIN – CENTRE DE RESSOURCES VIRTUELLES SUR L'INNOVATION NUMERIQUE

Déposée le 12 avril 2013 par monsieur LETELLIER FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CERVIN – CENTRE DE RESSOURCES VIRTUELLES SUR L'INNOVATION NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur LETELLIER FRANCOIS domicilié(e) 3 rue BELIN - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LETELLIER FRANCOIS domicilié(e) 3 rue BELIN - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque CERVIN – CENTRE DE RESSOURCES VIRTUELLES SUR L'INNOVATION NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVIN – CENTRE DE RESSOURCES VIRTUELLES SUR L'INNOVATION NUMERIQUE est expirée depuis le 12 avril 2023.


M. LETELLIER FRANCOIS - 3 rue BELIN - 38000 - GRENOBLE - France


M. LETELLIER FRANCOIS - 3 rue BELIN - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617021 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.