CERVIN – CENTRE DE RESSOURCES VIRTUELLES SUR L'INNOVATION NUMERIQUE
Présentation de la marque CERVIN – CENTRE DE RESSOURCES VIRTUELLES SUR L'INNOVATION NUMERIQUE
Déposée le 12 avril 2013 par monsieur LETELLIER FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CERVIN – CENTRE DE RESSOURCES VIRTUELLES SUR L'INNOVATION NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CERVIN – CENTRE DE RESSOURCES VIRTUELLES SUR L'INNOVATION NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVIN – CENTRE DE RESSOURCES VIRTUELLES SUR L'INNOVATION NUMERIQUE est expirée depuis le 12 avril 2023.
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617021 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22