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Marques déposées par LETELLIER Franck
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Santaba
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Santaba
LETELLIER Franck

Numéro de dépôt :
1758359
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
20/09/2001
Santaba de LETELLIER Franck

Présentation de la marque Santaba

Déposée le 20 septembre 1991 par LETELLIER Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « Santaba » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LETELLIER Franck, domicilié(e) Le Curly, 74930 REIGNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETELLIER Franck - France.

La marque Santaba a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758359.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santaba est expirée depuis le 20 septembre 2001.

LETELLIER Franck a également déposé les autres marques suivantes : VICKLAND SENSATIONS , O.M.S.T ORGANISATION MONDIALE DU SEVRAGE TABAGIQUE , 4X4 MARMOTTES


LETELLIER Franck - Le Curly, 74930 REIGNIER - France


LETELLIER Franck - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-08

Tous produits d'imprimerie, d'édition, de photographies, de programmes. Tous produits de plantes et fleurs naturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.