Déposée le 2 février 1999 par LETARD Jean-Max et WATTEAU Jean-Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TowerPics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Les déposants sont LETARD Jean-Max, domicilié(e) 2 rue de la Libération, 53270 SAINTE-SUZANNE - France et WATTEAU Jean-Philippe, domicilié(e) Rue de l'Eglise, 61250 SAINT CENERI LE GEREI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.
La marque TowerPics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TowerPics est expirée depuis le 2 février 2009.
LETARD Jean-Max - 2 rue de la Libération, 53270 SAINTE-SUZANNE - France
WATTEAU Jean-Philippe - Rue de l'Eglise, 61250 SAINT CENERI LE GEREI - France
CABINET DAWIDOWICZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Panneaux et bornes métalliques d'affichage et de signalisation. Dispositifs de télécommunication pour la diffusion et la transmission de messages et d'informations, bornes télématiques. Panneaux et bornes non métalliques d'affichage et de signalisation.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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