Marque expirée - Marque en non vigueur

SUREPACK
Letard Guy

Numéro de dépôt :
1563213
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019

Présentation de la marque SUREPACK

Déposée le 1 décembre 1989 par Letard Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUREPACK »

Le déposant est Letard Guy domicilié(e) 15 rue Thérèse - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy Letard domicilié(e) 15 rue Thérèse - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUREPACK est expirée depuis le 1 décembre 2019.


Letard Guy - 15 rue Thérèse - 75001 - PARIS - France


Guy Letard - 15 rue Thérèse - 75001 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158239 - Publication au BOPI 1999-11-30

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2009 n°2425168 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-11

Machines pour fabriquer des conditionnements divers;machines de remplissage pour fabrique des conditionnements divers; emballages, cartons, boîtes, suremballages

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.