Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOLAILLES DE PLEIN AIR DES HAUTS DE MONSAC
LETARD Christian

Numéro de dépôt :
96642584
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
17/09/2006

Présentation de la marque LES VOLAILLES DE PLEIN AIR DES HAUTS DE MONSAC

Déposée le 17 septembre 1996 par la société LETARD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « LES VOLAILLES DE PLEIN AIR DES HAUTS DE MONSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la société LETARD Christian domicilié(e) MONSAC, 24430 COURSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 422 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian LETARD - France.

La marque LES VOLAILLES DE PLEIN AIR DES HAUTS DE MONSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOLAILLES DE PLEIN AIR DES HAUTS DE MONSAC est expirée depuis le 17 septembre 2006.

LETARD Christian a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PRIEURE MACAU , Chateau Prieuré de Maco , CHATEAU MACAU


LETARD Christian - MONSAC, 24430 COURSAC - France - SIREN 403422561


Monsieur Christian LETARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

- Volailles fermières vivantes ou prêtes à cuir sous label élevées en plein air - Oeufs de poules élevés en plein air

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.