Déposée le 23 avril 2014 par mademoiselle LESZCZYSZYN KATIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 9 juillet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est mademoiselle LESZCZYSZYN KATIA domicilié(e) BAT B / 2EME DROITE, 28 RUE BOISSY D'ANGLAS - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle LESZCZYSZYN KATIA domicilié(e) ESC B, 28 RUE BOISSY D'ANGLAS, 2EME DROITE - 75008 - PARIS - France.
La marque 9 juillet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 juillet est expirée depuis le 23 avril 2024.
Mle LESZCZYSZYN KATIA - BAT B / 2EME DROITE, 28 RUE BOISSY D'ANGLAS - 75008 - PARIS - France
Mle LESZCZYSZYN KATIA - ESC B, 28 RUE BOISSY D'ANGLAS, 2EME DROITE - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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