Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9 juillet
Mle LESZCZYSZYN KATIA

Numéro de dépôt :
4086295
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/04/2024
9 juillet de LESZCZYSZYN KATIA

Présentation de la marque 9 juillet

Déposée le 23 avril 2014 par mademoiselle LESZCZYSZYN KATIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 9 juillet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est mademoiselle LESZCZYSZYN KATIA domicilié(e) BAT B / 2EME DROITE, 28 RUE BOISSY D'ANGLAS - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle LESZCZYSZYN KATIA domicilié(e) ESC B, 28 RUE BOISSY D'ANGLAS, 2EME DROITE - 75008 - PARIS - France.

La marque 9 juillet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 juillet est expirée depuis le 23 avril 2024.


Mle LESZCZYSZYN KATIA - BAT B / 2EME DROITE, 28 RUE BOISSY D'ANGLAS - 75008 - PARIS - France


Mle LESZCZYSZYN KATIA - ESC B, 28 RUE BOISSY D'ANGLAS, 2EME DROITE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.