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Marques déposées par LESUR Christian
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MOULIN VILLARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN VILLARD
LESUR Christian

Numéro de dépôt :
92423563
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2012

Présentation de la marque MOULIN VILLARD

Déposée le 16 juin 1992 par LESUR Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN VILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est LESUR Christian domicilié(e) Le Moulin Villard,30132 CAISSARGUES (dossier no 2218339) - 30132 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218339) - 69006 - France.

La marque MOULIN VILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN VILLARD est expirée depuis le 16 juin 2012.


LESUR Christian - Le Moulin Villard,30132 CAISSARGUES (dossier no 2218339) - 30132 - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2218339) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218339 - Publication au BOPI 2002-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Des vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation agricole existant réellement et dénommée MOULIN VILLARD