Déposée le 3 juin 2002 par LESUEUR Romain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEXTOOLOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est LESUEUR Romain domicilié(e) 38 rue Scheffer,75116 Paris - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESUEUR Romain domicilié(e) 38 rue Scheffer,75116 Paris - 75116 - France.
La marque TEXTOOLOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTOOLOVE est expirée depuis le 3 juin 2012.
LESUEUR Romain - 38 rue Scheffer,75116 Paris - 75116 - France
LESUEUR Romain - 38 rue Scheffer,75116 Paris - 75116 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378703 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Création et développement de sites Web, communication par terminaux d'ordinateurs et à partir de toute utilisation de réseau Internet, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique, transmission et diffusion de données de sons et d'image par des moyens de télécommunication, service de courrier éléctronique et la diffusion d'informations par voie électronique. Publication de livres, services de jeux proposés en ligne à partir d'Internet, publication éléctronique, de livres et de périodiques en ligne, édition de tissus électroniques sur Internet. Hébergement de sites Internet, élaboration de logiciels, programmation pour ordinateurs, création et entretien de sites Web pour des tiers, abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à des journaux éléctroniques, abonnements à un service de télécommunication.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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