Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISONNETTE CHOUETTE
Numéro de dépôt :
1312430
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
31/05/1995
Présentation de la marque MAISONNETTE CHOUETTE
Déposée le 31 mai 1985 par LESUEUR Jean-Pierre / BABIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « MAISONNETTE CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISONNETTE CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONNETTE CHOUETTE est expirée depuis le 31 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46