Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LESUEUR Gérard
/
BATI PARC Bâtir sain
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATI PARC Bâtir sain
LESUEUR Gérard

Numéro de dépôt :
3628869
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2029
BATI PARC Bâtir sain de LESUEUR Gérard

Présentation de la marque BATI PARC Bâtir sain

Déposée le 10 février 2009 par LESUEUR Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI PARC Bâtir sain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est LESUEUR Gérard domicilié(e) 1229 Chemin de l'Ormée - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHUFFENECKER Thierry domicilié(e) 120 CHE MAURE - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque BATI PARC Bâtir sain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3628869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATI PARC Bâtir sain arrivera à expiration en date du 10 février 2029.

LESUEUR Gérard a également déposé les autres marques suivantes : BATI PARK BATIR SAIN


LESUEUR Gérard - 1229 Chemin de l'Ormée - 06140 - VENCE - France


M. SCHUFFENECKER Thierry - 120 CHE MAURE - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 27 février 2019 n°2707921 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-27

Matériaux de constructions métalliques.

Matériaux de constructions non métalliques.

Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers.

Supervision (direction) de travaux de construction. Constructions d'édifices permanents.