Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BRETEAUNE
LESTRADE Hubert et Dominique, Cité des Places, STE EULALIE, 33560 CARBON BLANC.

Numéro de dépôt :
1306014
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
02/04/1995

Présentation de la marque CLOS BRETEAUNE

Déposée le 2 avril 1985 par LESTRADE Hubert et Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS BRETEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LESTRADE Hubert et Dominique, Cité des Places, STE EULALIE, 33560 CARBON BLANC. - France.

La marque CLOS BRETEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BRETEAUNE est expirée depuis le 2 avril 1995.


LESTRADE Hubert et Dominique, Cité des Places, STE EULALIE, 33560 CARBON BLANC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CLOS BRETEAUNE"