Déposée le 18 août 1988 par LESPINASSE MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHARLES DE CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LESPINASSE MICHEL, domicilié(e) 5, avenue de la Siagne, 06780 SAINT CEZAIRE. CASTELAIN MICHEL,28, chemin de la Chapelle Saint Antoine, 06130 GRASSE. - France.
La marque CHARLES DE CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESPINASSE MICHEL - 5, avenue de la Siagne, 06780 SAINT CEZAIRE. CASTELAIN MICHEL,28, chemin de la Chapelle Saint Antoine, 06130 GRASSE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Produit de parfumerie, cosmétiques, maquillage, produits d'hygiène du corps, à savoir;déodorants, savons.Articles parfumés, à savoir;serviettes en papier parfumées, mouchoirs en papier, calendriers parfumés. Chemiserie, bijouterie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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