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Marques déposées par LESPINASSE JACQUES
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DOMAINE DU MAUPAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MAUPAS
LESPINASSE JACQUES
LESPINASSE HENRI

Numéro de dépôt :
97709643
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/12/2017

Présentation de la marque DOMAINE DU MAUPAS

Déposée le 15 décembre 1997 par LESPINASSE JACQUES et LESPINASSE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU MAUPAS »

Les déposants sont LESPINASSE JACQUES domicilié(e) La boltiere,69840 JULIENAS (dossier no 2353429) - 69840 - France et LESPINASSE HENRI domicilié(e) La boltiere,69840 JULIENAS (dossier no 2353429) - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESPINASSE Jacques domicilié(e) la boltiere,69840 JULIENAS (dossier no 2353429) - 69840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MAUPAS est expirée depuis le 15 décembre 2017.

LESPINASSE JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA PERGOLLA


LESPINASSE JACQUES - La boltiere,69840 JULIENAS (dossier no 2353429) - 69840 - France

LESPINASSE HENRI - La boltiere,69840 JULIENAS (dossier no 2353429) - 69840 - France - SIREN 4


LESPINASSE Jacques - la boltiere,69840 JULIENAS (dossier no 2353429) - 69840 - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2007 n°2353429 - Publication au BOPI 2007-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Inscription le 4 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°794380 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-04

Vin Appellation d'origine contrôlée: "Julienas" - "Chenas" Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine du Maupas".