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Marques déposées par LESPINASSE JACQUES
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DOMAINE DE LA PERGOLLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PERGOLLA
LESPINASSE JACQUES

Numéro de dépôt :
3275398
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
09/02/2014
DOMAINE DE LA PERGOLLA de LESPINASSE JACQUES

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PERGOLLA

Déposée le 9 février 2004 par LESPINASSE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DE LA PERGOLLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est LESPINASSE JACQUES domicilié(e) LA BOTTIERE,69840 JULIENAS - 69840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESPINASSE JACQUES domicilié(e) LA BOTTIERE,69840 JULIENAS - 69840 - France.

La marque DOMAINE DE LA PERGOLLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PERGOLLA est expirée depuis le 9 février 2014.

LESPINASSE JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MAUPAS


LESPINASSE JACQUES - LA BOTTIERE,69840 JULIENAS - 69840 - France


LESPINASSE JACQUES - LA BOTTIERE,69840 JULIENAS - 69840 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Vin appellation d'origine contrôlée Julienas. Chenas. Provenant de l'exploitation exactement dénommée. DOMAINE DE LA PERGOLLA.