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Marques déposées par LESPINASSE Henri
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DOMAINE DU MAUPAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MAUPAS
LESPINASSE Henri

Numéro de dépôt :
1364191
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/09/1995

Présentation de la marque DOMAINE DU MAUPAS

Déposée le 27 septembre 1985 par LESPINASSE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU MAUPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LESPINASSE Henri, domicilié(e) La Bottière, 69840 JULIENAS. - France.

La marque DOMAINE DU MAUPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MAUPAS est expirée depuis le 27 septembre 1995.

LESPINASSE Henri a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MAUPAS


LESPINASSE Henri - La Bottière, 69840 JULIENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

VIN A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DE MAUPAS.