Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Terre et Bouilles de Mômes
SARL LESPECT, SARL

Numéro de dépôt :
4077860
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2024
Miss Terre et Bouilles de Mômes de LESPECT

Présentation de la marque Miss Terre et Bouilles de Mômes

Déposée par voie électronique le 21 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LESPECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss Terre et Bouilles de Mômes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LESPECT domicilié(e) ZI de Gounrier, Chemin de Fortuneau - 26200 - MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LESPECT, Mme. VERONIQUE LESPECT domicilié(e) ZI de Gounrier, Chemin de Fortuneau - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque Miss Terre et Bouilles de Mômes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Terre et Bouilles de Mômes est expirée depuis le 21 mars 2024.


SARL LESPECT, SARL - ZI de Gounrier, Chemin de Fortuneau - 26200 - MONTELIMAR - France


SARL LESPECT, Mme. VERONIQUE LESPECT - ZI de Gounrier, Chemin de Fortuneau - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Crèches d'enfants.