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Marques déposées par monsieur LESPAUX Claude
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CHATEAU LA CAPETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CAPETTE
Monsieur LESPAUX Claude

Numéro de dépôt :
93464236
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/03/2003

Présentation de la marque CHATEAU LA CAPETTE

Déposée le 17 mars 1993 par monsieur LESPAUX Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CAPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est monsieur LESPAUX Claude domicilié(e) La Capette, 33750 NERIGEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque CHATEAU LA CAPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CAPETTE est expirée depuis le 17 mars 2003.


Monsieur LESPAUX Claude - La Capette, 33750 NERIGEAN - France


COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée: CHATEAU LA CAPETTE