Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MODITS
Lesmodits Compagnie

Numéro de dépôt :
4440062
Date de dépôt :
24/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2028
LES MODITS de Lesmodits Compagnie

Présentation de la marque LES MODITS

Déposée par voie électronique le 24 mars 2018 par Lesmodits Compagnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MODITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Lesmodits Compagnie domicilié(e) 11BIS RUE - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lesmodits Compagnie, Madame nadine LIGUORO domicilié(e) 11 BIS RUE EUGENE VARLIN - 75010 - PARIS - France.

La marque LES MODITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MODITS arrivera à expiration en date du 24 mars 2028.


Lesmodits Compagnie - 11BIS RUE - 75010 - PARIS - France


Lesmodits Compagnie, Madame nadine LIGUORO - 11 BIS RUE EUGENE VARLIN - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.