Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA TOULOUSAINE
Madame Leslie Babad

Numéro de dépôt :
4443788
Date de dépôt :
06/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA TOULOUSAINE de Leslie Babad

Présentation de la marque LA TOULOUSAINE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par madame Leslie Babad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TOULOUSAINE »

Le déposant est madame Leslie Babad domicilié(e) 3, rue du Pic de la Sagette - 31240 - L'Union - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Leslie Babad domicilié(e) 3, rue du Pic de la Sagette - 31240 - L'Union - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Madame Leslie Babad - 3, rue du Pic de la Sagette - 31240 - L'Union - France


Madame Leslie Babad - 3, rue du Pic de la Sagette - 31240 - L'Union - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 15 septembre 2020 - Rejet total n°795252 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.