Déposée le 21 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) lesiteBIO.com
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « lesiteBIO.com »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) lesiteBIO.com domicilié(e) 20 bis allée des hêtres, BAT A,93340 LE RAINCY - 93340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lesiteBIO.com domicilié(e) 20 bis allée des hêtres, BAT A,93340 LE RAINCY - 93340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lesiteBIO.com est expirée depuis le 21 février 2017.
lesiteBIO.com SARL - 20 bis allée des hêtres, BAT A,93340 LE RAINCY - 93340 - France
lesiteBIO.com - 20 bis allée des hêtres, BAT A,93340 LE RAINCY - 93340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; poisson ; crustacés (non vivants).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ; fourrages ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec de l'alimentation biologique ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.
Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses.
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