Déposée le 7 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRODUIT NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR domicilié(e) 29, quai Aulagnier - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 208 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque PRODUIT NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESIEUR, Société par Actions Simplifiée - 29, quai Aulagnier - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 457208619
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°418051 - Publication au BOPI 2005-04-11
Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°418052 - Publication au BOPI 2005-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Renouvellement sans limitation le 12 août 2011 n°2477891 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-12
Huile d'oliveet tous produits alimentaires à base d'huile d'olive et notamment margarines, sauces, condiments ; olives.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PRODUIT NATUREL"