Déposée le 11 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JARDIN D'ORANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR domicilié(e) 29, quai Aulagnier,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 208 619 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LE JARDIN D'ORANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESIEUR Société par actions simplifiée - 29, quai Aulagnier,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France - SIREN 457208619
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Huiles comestibles ; sauces à salade. Sauces (condiments).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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