FLEUR DE MOUTARDE
Présentation de la marque FLEUR DE MOUTARDE
Déposée le 3 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE MOUTARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLEUR DE MOUTARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEUR DE MOUTARDE arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.
LESIEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2000 n°2169557 - Publication au BOPI 2000-03-30
Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299760 - Publication au BOPI 2000-03-30
Inscription le 20 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189951 - Publication au BOPI 1995-09-20
Inscription le 1 mars 2010 - Changement de dénomination n°517813 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517812 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Inscription le 1 mars 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°517811 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427453 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2020 n°2741571 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-03