Déposée le 16 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLEUR DE COLZA LESIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR domicilié(e) 29, quai Aulagnier - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 208 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque FLEUR DE COLZA LESIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273940.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESIEUR, Société par Actions Simplifiée - 29, quai Aulagnier - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 457208619
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Inscription le 13 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509837 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-13
Inscription le 13 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509838 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-13
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2014 n°2548296 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-14
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés. Huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires. Sauces (condiments) ; mayonnaises.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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