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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR
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CALIFORNIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA
LESIEUR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3930507
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
CALIFORNIA de LESIEUR

Présentation de la marque CALIFORNIA

Déposée le 28 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR domicilié(e) 29, quai Aulagnier - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 208 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA est expirée depuis le 28 juin 2022.

LESIEUR a également déposé les autres marques suivantes : LUTETIA , TOTEM , OPTIMA , LESIEUR , LUTETIA , CROIX JAUNE , CROIX VERTE , "CROUSTIDOR" , GROUPE LESIEUR , MAÏSOR


LESIEUR, Société par Actions Simplifiée - 29, quai Aulagnier - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 457208619


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 20 août 2013 - Rejet partiel n°607276 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Graisses comestibles ;

Sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; mayonnaise ; sauces à salade.