Déposée le 27 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-14 du 3 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR domicilié(e) 29, quai Aulagnier - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 208 619 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESIEUR, Société par Actions Simplifiée - 29, quai Aulagnier - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 457208619
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703382 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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