Marque enregistrée - Marque en vigueur

BALANCE
LESIEUR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3886565
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2022
BALANCE de LESIEUR

Présentation de la marque BALANCE

Déposée le 5 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR domicilié(e) 29, quai Aulagnier - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 208 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque BALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALANCE arrivera à expiration en date du 5 janvier 2022.

LESIEUR a également déposé les autres marques suivantes : LUTETIA , TOTEM , OPTIMA , LESIEUR , LUTETIA , CROIX JAUNE , CROIX VERTE , "CROUSTIDOR" , GROUPE LESIEUR , MAÏSOR


LESIEUR, Société par Actions Simplifiée - 29, quai Aulagnier - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 457208619


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 20 mars 2012 - Retrait partiel n°572024 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; glace à rafraîchir.