Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOFLAM
LESIEUR Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3147596
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2012
ECOFLAM de LESIEUR Jean-Yves

Présentation de la marque ECOFLAM

Déposée le 8 février 2002 par la société LESIEUR Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la société LESIEUR Jean-Yves domicilié(e) 31 rue du 8 mai 1945,37210 NOIZAY - 37210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 236 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AUDEXCOM domicilié(e) 8 bis rue des Granges Galand - BP 329,37553 SAINT AVERTIN CEDEX - 37553 - France.

La marque ECOFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFLAM est expirée depuis le 8 février 2012.


LESIEUR Jean-Yves - 31 rue du 8 mai 1945,37210 NOIZAY - 37210 - France - SIREN 388236846


SOCIETE AUDEXCOM - 8 bis rue des Granges Galand - BP 329,37553 SAINT AVERTIN CEDEX - 37553 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Dans le domaine des installations de chauffage, les travaux d'installation, de pose, de rénovation, de restauration, portant sur : - des cheminées, à foyer ouvert ou fermé, les cheminées pouvant être neuves ou d'occasion, - des poêles, dont le combustible est le bois, le fuel, le charbon ou le gaz, lesdits poêles pouvant également être neufs ou d'occasion, - et les travaux nécessités par l'installation d'une cheminée ou d'un poële tel que le tubage, la pose de conduits.