Déposée le 6 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) LESIEUR-ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 365 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LESIEUR-ALIMENTAIRE domicilié(e) 14 Boulevard du Général Leclerc, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 202 338 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque 365 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESIEUR-ALIMENTAIRE Société Anonyme - 14 Boulevard du Général Leclerc, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 328202338
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17
Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423073 - Publication au BOPI 2005-11-28
Inscription le 8 août 2005 - Transmission totalede propriété n°416409 - Publication au BOPI 2005-08-08
Inscription le 8 août 2005 - Changement de dénomination n°416410 - Publication au BOPI 2005-08-08
Inscription le 8 août 2005 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°416408 - Publication au BOPI 2005-08-08
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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