Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUAPOLE
Numéro de dépôt :
1536980
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
15/11/1998
Présentation de la marque AQUAPOLE
Déposée le 15 novembre 1988 par LESEL René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « AQUAPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AQUAPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPOLE est expirée depuis le 15 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50