Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LESEIGNEUR Jean-Marc
/
PRO SPORT DIFFUSION P.S.D.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO SPORT DIFFUSION P.S.D.
LESEIGNEUR Jean-Marc -

Numéro de dépôt :
3121845
Date de dépôt :
20/09/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2011
PRO SPORT DIFFUSION P.S.D. de LESEIGNEUR Jean-Marc

Présentation de la marque PRO SPORT DIFFUSION P.S.D.

Déposée le 20 septembre 2001 par LESEIGNEUR Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO SPORT DIFFUSION P.S.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est LESEIGNEUR Jean-Marc -, domicilié(e) 284, Chemin du Plan de Clermont, 06740 CHATEAUNEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESEIGNEUR Jean-Marc - France.

La marque PRO SPORT DIFFUSION P.S.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO SPORT DIFFUSION P.S.D. est expirée depuis le 20 septembre 2011.


LESEIGNEUR Jean-Marc - - 284, Chemin du Plan de Clermont, 06740 CHATEAUNEUF - France


LESEIGNEUR Jean-Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, (sauf tapis, chaussures, vêtements).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].