Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSTANAT
LESCUYER Jean-François

Numéro de dépôt :
3045764
Date de dépôt :
03/08/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2010
PROSTANAT de LESCUYER Jean-François

Présentation de la marque PROSTANAT

Déposée le 3 août 2000 par LESCUYER Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROSTANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est LESCUYER Jean-François, domicilié(e) 3, Rue de Bouteville, 17220 SALLES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François LESCUYER - France.

La marque PROSTANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSTANAT est expirée depuis le 3 août 2010.

LESCUYER Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : NAUSICALM , DRAIN ELLE , PHYT & SENS , STARVINAT , VITALITIS , FLORASIS , PROSTALIS , KIT-SOLEIL SUN-KIT , INTIMELLE , VITAMINAT


LESCUYER Jean-François - 3, Rue de Bouteville, 17220 SALLES SUR MER - France


Monsieur Jean-François LESCUYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Inscription le 20 juin 2001 - Rejet partiel n°325697 - Publication au BOPI 2001-06-20

Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420580 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 13 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417959 - Publication au BOPI 2005-09-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Huiles essentielles.