PROSTANAT
Présentation de la marque PROSTANAT
Déposée le 3 août 2000 par LESCUYER Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROSTANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROSTANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSTANAT est expirée depuis le 3 août 2010.
LESCUYER Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Inscription le 20 juin 2001 - Rejet partiel n°325697 - Publication au BOPI 2001-06-20
Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420580 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 13 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417959 - Publication au BOPI 2005-09-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37