Déposée le 6 août 1999 par LESCUYER Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLORASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est LESCUYER Jean-François, domicilié(e) 3, rue de Bouteville, 17220 SALLES SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François LESCUYER - France.
La marque FLORASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESCUYER Jean-François - 3, rue de Bouteville, 17220 SALLES SUR MER - France
Monsieur Jean-François LESCUYER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326404 - Publication au BOPI 2001-07-09
Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420580 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 13 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417958 - Publication au BOPI 2005-09-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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