Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORASIS
LESCUYER Jean-François

Numéro de dépôt :
99807416
Date de dépôt :
06/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque FLORASIS

Déposée le 6 août 1999 par LESCUYER Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLORASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est LESCUYER Jean-François, domicilié(e) 3, rue de Bouteville, 17220 SALLES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François LESCUYER - France.

La marque FLORASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque FLORASIS est expirée depuis le 6 août 2009.

LESCUYER Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : NAUSICALM , DRAIN ELLE , PHYT & SENS , STARVINAT , VITALITIS , PROSTALIS , KIT-SOLEIL SUN-KIT , INTIMELLE , VITAMINAT , KIT VACANCES HOLIDAYS KIT


LESCUYER Jean-François - 3, rue de Bouteville, 17220 SALLES SUR MER - France


Monsieur Jean-François LESCUYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326404 - Publication au BOPI 2001-07-09

Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420580 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 13 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417958 - Publication au BOPI 2005-09-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.