Déposée le 11 mai 2016 par LESCURE Joël et LESCURE Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « P PAIN TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Les déposants sont LESCURE Joël domicilié(e) 32, rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France et LESCURE Julien domicilié(e) 32, rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque P PAIN TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESCURE Joël - 32, rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France
LESCURE Julien - 32, rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages ; tubes en carton ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres d'information ; publications ; manuels ; catalogues ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; marques pour livres ; reliures et articles pour reliures ; étoffes pour reliures ; photographies ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en carton ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; maquettes d'architecture ; plans ; articles de papeterie ; blocs de papier ; carnets, bloc-notes, cahiers, répertoires, feuilles, fiches, enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la papeterie ; chemises pour documents ; billets (tickets) ; cartes ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de fidélité (non magnétiques) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; cartes de visite ; cartes de voeux ; cartes de souhaits ; cartes postales ; faire-parts ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; tableaux noirs ; trousses d'écoliers ; trousses à dessins ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; blocs à dessin ; instruments d'écriture ; stylos ; stylos à plume ; stylos à bille ; crayons ; taille-crayons (électriques ou non électriques) ; mines de crayons ; gommes à effacer ; compas ; règles ; punaises ; matériel pour les artistes ; aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; planches (gravures) ; photogravures ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art lithographiés ; chromolithographies ; figurines et statuettes en papier mâché ; objets d'art gravés ; pochoirs ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; portraits ; fusains ; porte-mines ; pastels ; plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ; supports pour plumes et crayons ; chevalets pour la peinture ; boîtes de peintures ; pinceaux ; tampons encreurs ; encriers ; encres de Chine ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à agrafer ; serre-livres ; pinces notes ; sous-mains ; essuie-mains en papier ; essuie-plume ; tapis de table en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres et manuels ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; papier d'emballage ; emballages et enveloppes pour bouteilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; grattoirs de bureau ; timbres à cacheter ; appareils à étiqueter ; linge de table en papier ; cache-pots ; dessous de carafe ; dessous de chopes à bières ; ronds de table ; rideaux ; stores ; drapeaux ; fanions ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; timbres-poste ; cornets en papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; décalcomanies ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons.
Meubles ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement), bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines, statuettes, statues, mobiles (objets mobiles pour la décoration), objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouets, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, meubles métalliques, pans de boiserie pour meubles, porte-chapeaux, portemanteaux (meubles), crochets de portemanteaux, anneaux et crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins, matelas, coussins et matelas à air (non à usage médical), oreillers, paillasses, tables de toilette, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, plateaux de table, tables métalliques, porte-parapluies, porte-revues, porte-livres, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques), patères de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, pièces d'ameublement, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux), bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes en bois ou en matière plastique, tableaux accroche-clefs, hampes, manches d'outils non métalliques, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écaille ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie (à l'exception du linge).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats cuisinés et préparations alimentaires à base de viande, poisson, salaisons de poisson ou de viande, coquillages et crustacés, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées comestibles, confitures, compotes ; fruits confits ; chips (pommes de terre) ; pignons de pin préparés ; graines préparées, notamment sésame et pavot ; olives conservées ; tapenades ; noix et noisettes préparées ; amandes préparées, cornichons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; yaourt ; crème ; crème pâtissière ; crème chantilly ; crème brûlée ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; jambon ; lardons ; saucisses ; salaisons ; saumon fumé ; crustacés (non vivants) ; pickles ; salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de fruits, de légumes, de poisson et de viande.
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; bonbons ; produits de boulangerie ; petits pains ; produits panifiés ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit “ viennois ” ; pains à garnir ; pains au lait ; pain complet ; croissants ; viennoiserie ; biscottes ; produits de pâtisserie ; produits de biscuiterie ; biscuits ; brioches ; pains au chocolat ; chaussons aux pommes ; gâteaux ; poudings ; pain d'épice ; gaufres ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour gâteaux ; produits de sucrerie ; poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux ; pâtisserie dite “ viennoise ” ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; rouleaux de printemps ; sushi ; tacos ; tortillas ; tartes ; petits fours ; croque-monsieur ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; friands ; pâtés à la viande ; bretzels ; pâte d'amande ; crème anglaise ; vinaigrette ; assaisonnements ; herbes potagères conservées ; herbes de Provence conservées ; curry ; chocolat ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; essences pour l'alimentation ; mayonnaise ; plats préparés (ou cuisinés) à base de café, thé, cacao, succédanés du café, riz, tapioca, sagou ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.
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