Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'OR
SARL LESCIEUX ET CIE

Numéro de dépôt :
96638954
Date de dépôt :
16/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2006

Présentation de la marque TERRE D'OR

Déposée le 16 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LESCIEUX ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LESCIEUX ET CIE domicilié(e) 08300 NEUFLIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LESCIEUX ET CIE - France.

La marque TERRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'OR est expirée depuis le 16 août 2006.

LESCIEUX ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES POMMES DE TERRE DE LA RETOURNE , TURGOTINE


SARL LESCIEUX ET CIE - 08300 NEUFLIZE - France


SARL LESCIEUX ET CIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) Pommes de terre de consommation Pommes de terre à chair ferme.