Déposée le 15 mai 1984 par lescastreyres maurice et lescastreyres nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « ROUSSILLON NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont lescastreyres maurice domicilié(e) 62 ave du Gl de Gaulle - 66650 - BANYULS SUR MER - France et lescastreyres nathalie domicilié(e) 62 ave du Gl de Gaulle - 66650 - BANYULS SUR MER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. lescastreyres maurice domicilié(e) 62 ave du Gl de Gaulle - 66650 - BANYULS SUR MER - France.
La marque ROUSSILLON NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROUSSILLON NATURE est expirée depuis le 21 avril 2024.
lescastreyres maurice - 62 ave du Gl de Gaulle - 66650 - BANYULS SUR MER - France
lescastreyres nathalie - 62 ave du Gl de Gaulle - 66650 - BANYULS SUR MER - France
M. lescastreyres maurice - 62 ave du Gl de Gaulle - 66650 - BANYULS SUR MER - France
Renouvellement avec limitation le 21 avril 2004 n°2264025 - Publication au BOPI 2004-04-21
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2004 n°2032632 - Publication au BOPI 2004-04-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557965 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-05-05
Gelées, confitures, pâtes de fruits fruits au sirops, compotes, légumes, plats cuisinés. Miel, biscuits, confiserie plantes. Fruits et légumes frais. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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