Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMOURAÏS
LESBROUSSARD Catherine

Numéro de dépôt :
3164991
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2012
SAMOURAÏS de LESBROUSSARD Catherine

Présentation de la marque SAMOURAÏS

Déposée le 21 mai 2002 par LESBROUSSARD Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMOURAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est LESBROUSSARD Catherine domicilié(e) 47 bd des Mûriers,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESBROUSSARD Catherine domicilié(e) 47 bd des Mûriers,94210 La Varenne St Hilaire - 94210 - France.

La marque SAMOURAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMOURAÏS est expirée depuis le 21 mai 2012.

LESBROUSSARD Catherine a également déposé les autres marques suivantes : SENTOSHI


LESBROUSSARD Catherine - 47 bd des Mûriers,94210 LA VARENNE ST HILAIRE - 94210 - France


LESBROUSSARD Catherine - 47 bd des Mûriers,94210 La Varenne St Hilaire - 94210 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368804 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Papier, carton et produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caracteres d'imprimerie, clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.