Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES BERNARDINS
Numéro de dépôt :
1501059
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
29/09/1998
Présentation de la marque DOMAINE DES BERNARDINS
Déposée le 29 septembre 1988 par monsieur LESBROS Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DOMAINE DES BERNARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES BERNARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BERNARDINS est expirée depuis le 29 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19